Réf. 26-80331AssainissementCurage

Prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales, et de réalisation d'inspections télévisées pour le compte de la CC du Sud Territoire

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 15 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
territoire de belfort
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCommunauté Communes du Sud Territoire
SIRET24900024100268
ContactChenut Maryse
Code postal90100
VilleDelle
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 384562607
Emailmaryse.chavanne@ccst90.fr
Site web / DCEhttps://cc-sud-territoire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2748_1177939.html

Procédure

Description

Prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales, et de réalisation d'inspections télévisées

Identifiant interne2026-45
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéServices
Code CPV principal90470000
Lieu d'exécutionterritoire de belfort
AllotissementNon divisé en lots

Calendrier

Date de publication13 août 2026
Date limite de réponse15 septembre 2026
Ouverture des offres15 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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