Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 06 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres assainissement récents →Assainissement en Bourgogne-Franche-Comté →

Lieu

Département 90

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Contact	MESLOT DAMIEN
Adresse	Place d'Armes
Code postal	90020
Ville	Belfort
Département	90
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Téléphone	0384542424
Email	marchespublics@grandbelfort.fr
Site web / DCE	http://www.grandbelfort.fr/

Procédure

Description

Cette consultation constitue une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure antérieure n° 26GB001. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Identifiant procédure	e63a4635-7dd1-4c05-8f7c-31f478a6da6c
Identifiant interne	26GB001-1
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	71335000
Lieu d'exécution	Département 90
Base juridique	32014L0025
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	05 septembre 2026
Date limite de réponse	06 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney

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Code CPV	71335000
Renouvellements max	0

LOT-0002Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers

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Code CPV	71335000
Renouvellements max	0

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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